Le chemin privé

Les conflits de voisinage sont souvent très émotionnels. Il faut garder à l’esprit qu’au-delà du différend, les liens de voisinage durent dans le temps et il est important de conserver les meilleures relations possibles, puisque les voisins sont amenés à se croiser régulièrement.

Laurent Damond, avocat | Marcel est une personne âgée qui vit dans une petite villa d’une bourgade vaudoise. Il accède à sa maison par un chemin privé, lequel est entièrement pavé. Cette route privée est étroite et passe devant chez lui. Ensuite, ce chemin dessert une autre maison, celle qui était occupée par son ami de toujours Gérard. Malheureusement, son voisin est décédé il y a déjà quelque temps.

La fille de feu Gérard, ne souhaitant pas habiter la maison de son enfance, a vendu la villa de son père à une entreprise de promotion, La Maison du Paradis. Les promoteurs l’ont acquise dans le but de réaliser une nouvelle construction. Ainsi, la petite maison de Gérard a été détruite, afin de laisser la place à un immeuble moderne de six appartements.

Si les travaux ont été bruyants et longs, Marcel s’en est tant bien que mal accommodé. Néanmoins, le chemin privé a été fortement endommagé par le passage continu des machines de chantier et des poids lourds, évacuant dans un premier temps la terre excédentaire, puis apportant les matériaux nécessaires à cette nouvelle construction.

A plusieurs reprises, Marcel a demandé aux responsables de la promotion de remettre en état le chemin, lequel est désormais complètement défoncé, de nombreux pavés étant même brisés. Toutefois, La Maison du Paradis rechigne à effectuer les travaux de remise en état du chemin. En effet, l’architecte n’a pas budgétisé ce poste dans le cadre de la construction des six appartements et prétend que le chemin était déjà en mauvais état avant le début des travaux et le passage des poids lourds.

Marcel sait que le chemin avait déjà subi quelques dommages bien avant que les travaux réalisés par La Maison du Paradis débutent. Dès lors, il n’a pas envie d’entamer un procès qui pourrait s’avérer long et incertain. Il propose donc aux promoteurs de passer par une médiation afin de trouver la meilleure solution pour tous. Les responsables de La Maison du Paradis se rendent aussi compte qu’un procès pourrait s’avérer coûteux et difficile.

A l’époque, feu Gérard et Marcel avaient partagé les frais de réalisation et d’entretien de leur chemin privé. En effet, ils étaient uniquement les deux à l’utiliser et il était équitable que les frais soient répartis par moitié.

Dans le cadre de la médiation, Marcel indique qu’il est d’accord de prendre à sa charge une partie de la réfection du chemin, puisque celui-ci n’était pas neuf avant le début des travaux réalisés par La Maison du Paradis. Toutefois, il propose de payer un septième des frais, étant donné qu’il y a désormais six appartements et non plus une seule maison comme à l’époque. Ainsi, il y aura six fois plus de passage vers les nouveaux logements.

Les parties tombent d’accord sur cette répartition et elles s’accordent afin qu’à l’avenir six septième de l’entretien du chemin soient payés par les nouveaux propriétaires, le septième restant sera acquitté par Marcel.

Grâce à cette médiation, des solutions rapides ont pu être trouvées et les travaux ont ainsi débuté sans tarder, les promoteurs profitant que le chantier de ce nouvel immeuble n’était pas encore terminé.